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Mai 2008
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Déliberation

Subventions à deux associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 78]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions à des associations sportives localisées dans le 13e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 15 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 13.000 euros est attribuée pour l?année 2008 à l?association ?Union Sportive et Culturelle de la Maison Blanche? (n° D01994 / 2008-00551) 22, rue Charles Fourier (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.500 euros est attribuée pour l?année 2008 à l?association ?Paris Avenir Athlétic? (n° D03964 / 2008-02165) 11, rue Caillaux (13e).

Art. 3.- La dépense correspondante d?un montant total de 20.500 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.