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Déliberation

Subventions à 10 associations du 5e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 65]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix associations sportives du 5e arrondissement ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Club de plongée du 5e arrondissement? (n° D02767/2008_00683) 7, bis rue Poliveau (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 850 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive de l?école primaire Victor Cousin (n° D02128/2008_00426) 14, rue Victor Cousin (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive du collège Pierre Alviset? (n° D02120/ 2008_00584) 88, rue Monge (5e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive du lycée Lavoisier? (n° D02118/2008 _00523) 19, rue Henri Barbusse (5e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive du lycée Henri IV? (n° D02115/2008 _00433) 23, rue Clovis (5e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association sportive Raymond Queneau? (n° D02110/2008 _00164) 66, boulevard Saint-Marcel (5e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Lutèce Olympique? (n° D03218/2008_01204) 40, rue Poliveau Hall I (5e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Section Olympique Saint-Médard? (n° D02136/2008 _00634) 14, rue Censier (5e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.524 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Amicale bouliste des arènes de Lutèce et du 5e arrondissement? (n° D04178/2008_00358) 48, rue Monge (5e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l??Association du sport et des loisirs? (n° X04512/2008_01497) chez M. FREMONT 19 bis, rue Tournefort (5e).

Art. 11.- La dépense correspondante, d?un montant total de 15.374 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.