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Mai 2008
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Déliberation

Subvention au Lycée François Truffaut (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DASCO 43]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au lycée François Truffaut (3e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du conseil du 3e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 305 euros est attribuée au Lycée François Truffaut - 28, rue Debelleyme (3e), (D03628), (Lycée Général Simone Weil Agence comptable - 7, rue de Poitou (3e).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 305 euros sera imputée au chapitre 65, à la nature 65738, rubrique 213, ligne VF 80001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008.