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Mai 2008
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Déliberation

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 SG 24]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet, dont le siège social est situé 22, rue Guillaume Apollinaire (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année pour le Cinéma Saint Germain des Prés ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec la SARL cinéma Le Bilboquet une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement.

Art. 2.- La dépense correspondante (subventions de fonctionnement au titre du cinéma), soit 42.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement 2008 de la ville de Paris, chapitre 65, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006.