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Mai 2008
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Déliberation

Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle passée avec l’association Ensemble Intercontemporain (19e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DAC 71]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu la délibération en date des 17, 18 et 19 décembre 2008 autorisant M. le Maire de Paris à signer un 2e avenant relatif à l?attribution à l?association Ensemble Intercontemporain d?un acompte de subvention d?un montant de 75.000 euros au titre de 2008 ;

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 223, avenue Jean Jaurès (19e), au titre de ses activités parisiennes pour l?année 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 75.000 euros est attribuée, au titre de ses activités parisiennes pour l?année 2008, à l?association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 233, avenue Jean Jaurès (19e), et dont l?objet est la création, l?exécution, la transmission et la diffusion de la musique contemporaine.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un 3e avenant à la convention pluriannuelle relatif à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 75.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.