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Mai 2008
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Déliberation

Subvention à l’association “Prototypes Associés” (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 183]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Prototypes Associés? 84, rue Claude Decaen (12e) ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Prototypes Associés? (X05246 / 2008-00637) 84, rue Claude Decaen (12e), une subvention d?un montant de 4.500 euros destinée à l?organisation du 7e Festival Prototype Vidéo.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget 2008 de fonctionnement de la Ville de Paris.