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Mai 2008
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Déliberation

Subvention Fonds du Maire à l’association “Société de Sonis du 9e”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DDATC 66]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société de Sonis? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée à l?association ?Société de Sonis? (X07329), dont le siège social est situé 3 rue de la Trinité (9e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P009 ?Subventions à partir des fonds du Maire - 9e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.