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Déliberation

Subventions à quinze associations du 20e. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 90]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 19 mai 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Randonneurs et ajistes du 20e? (n° D02229 / 2008-00458) 80, rue Vitruve (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Sporting club bellevillois? (n° D02227 / 2008-00431) 101, rue Haxo (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du collège Jean Perrin (n° D09593 / 200800344) 6, rue Eugène Reisz (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Cercle culturel et sportif Le Vau? (n° D02186 / 200800227) 20, rue Le Vau Ecole primaire mixte A (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Art et sport du patronage laïque du 20ème? (n° D06353 / 2008-00138) chez Mme Mauricette CAUNILLE 50, rue des Rigoles - BL 2 (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive Vitruve (n° D02044 / 20086-00364) 3, rue Vitruve (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Les ailes de Saint-Fargeau? (n° D03815 / 200800496) 22, rue du Lieutenant Chauré (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Plus loin? (n° D00731 / 2008-00215) 4, rue Paul Jean Toulet (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Le cercle d?aikido parisien-Le CAP? (n° X04899 / 2008-00509) 24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du collège Lucie Faure (n° D02205 / 2008-00063) 40, rue des Pyrénées (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?La Rafale? (n° D02202 / 2008-00375) 75, cours de Vincennes (20e).

 Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive amicale Rigondes-ASAR (n° D03287 / 2008-00085) C/O M. Joseph BERNARD 14, rue du Clos (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?association ?Club des parachutistes aviateurs français? (n° D03285 / 2008-00403) 118, avenue Gambetta (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive Barracuda (n° D07271 / 2008-01480) 44, rue de Bagnolet (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2008 à l?Association sportive du Collège Robert Doisneau (n° X02584 / 20086-00482) 51, rue des Panoyaux (20e).

Art. 16.- La dépense correspondante, d?un montant total de 21.250 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.