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Mai 2008
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Déliberation

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 DJS 47]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mai 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mai 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention au ?Club des Volontaires du Sport? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.530 euros est attribuée au ?Club des Volontaires du Sport? (n° X01366/2008_00455) Maison du Sport Français - 1, avenue Pierre-de-Coubertin (13e) au titre du soutien aux activités en 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.