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Mai 2008
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Déliberation

Subvention en faveur des populations sinistrées en Chine, suite au tremblement de terre du 12 mai 2008. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2008 [2008 SGRI 38]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juin 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 13 mai 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à Handicap International pour la fourniture d?une assistance aux blessés du séisme pris en charge dans les hôpitaux West China Hospital et Third Prefecture Hospital de la province du Sichuan ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 euros pour la fourniture d?une assistance aux blessés du séisme pris en charge dans les hôpitaux West China Hospital et Third Prefecture Hospital de la province du Sichuan est attribuée à Handicap International.

Art. 2.- La dépense correspondante sera inscrite sur la fonction 020, chapitre 65, nature 6574, ligne 01001 (?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?aide aux victimes de guerre et de sinistres?) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.