Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2003 [2003 JS 232]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 3 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Amicale bouliste de Ménilmontant" (n° D03735), square Emmanuel-Fleury - rue Le Vau (20e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "La boule sportive du 20e" (n° D04328), 24-26, rue du Docteur-Gley (20e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Randonneurs et ajistes du 20e" (n° D02229), 80, rue Vitruve (20e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 600 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Sporting club Bellevillois" (n° D02227), 1, rue de la Cour-des-Noues (20e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive du collège Jean-Perrin (n° D09593), 6, rue Eugène-Reisz (20e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive du collège Françoise-Dolto (n° D09950), 354, rue des Pyrénées (20e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.525 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "La Rafale - Association sportive du lycée Hélène Boucher" (n° D02202), 75, cours de Vincennes (20e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive du lycée Maurice Ravel (n° D02198), 89, cours de Vincennes (20e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Union sportive Gambetta" (n° D03719), 149, avenue Gambetta (20e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Cercle culturel et sportif Le Vau" (n° D02186), 20, rue Le Vau (20e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.100 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "A.S.P.E.C.T. - Association sportive et culturelle Télégraphe" (n° X02285), 6, rue Taclet (20e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive Notre-Dame de Lourdes - A.S.N.D.L. (n° D04478), 16, rue Taclet (20e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Julien Lacroix tennis de table" (n° D02170), 66, rue des Couronnes (20e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive du collège Jean-Baptiste-Clément (n° D06410), 26, rue Henri-Chevreau (20e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive du collège Mendès-France (n° D02213), 24-34, rue Le Vau (20e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive du lycée Charles de Gaulle (n° D02178), 17, rue Ligner (20e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.500 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive de la villa des Otages (n° D02274), 43-45, rue de Borrégo (20e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive Vitruve (n° D02044), 3, rue Vitruve (20e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 390 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Club de loisirs Léo-Lagrange de Paris Est" (n° D02185), 71, rue de Bagnolet (20e).
Art. 20.- Une subvention d'un montant de 7.000 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'Association sportive de la Porte de Bagnolet (n° D01294), 5, rue Louis-Ganne (20e).
Art. 21.- La dépense correspondante, d'un montant total de 31.965 euros, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.