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Juillet 2003
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Conseil Municipal
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Attribution d'une subvention à l'association "Opéra des rues" située au 62, rue de Saintonge (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2003 [2003 DAC 209]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 24 juin 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Opéra des rues" située au 62, rue de Saintonge (3e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivant ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement en date du 30 juin 2003 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 23 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Opéra des rues" située au 62, rue de Saintonge (3e), dont l'objet est "l'organisation, la production, la diffusion et la promotion de manifestations culturelles, artistiques, sociales et événementielles", pour l'organisation du festival "Opéra des rues", dans les 12e et 13e arrondissements de Paris, du 5 au 7 septembre 2003 (X02361).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 8.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.