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Juillet 2003
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Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2003 [2003 JS 316]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 8.180 euros à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : SPELEO CLUB DE LA SEINE (n°X00872) - 4, rue Merc?ur (11è).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 380 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : CORALY TWIRLING PARIS 20 (n°X00868) - 8, rue Saint-Ambroise (11è).
Art.3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : BEST ENERGIES PARIS CHARENTON XV (n°D07146) - 6, rue Christian Dewet (12è).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 680 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ASSOCIATION SPORTIVE DES VETERANS DE PARIS (n°X01076) - 192 rue de Charenton (12è).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 700 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : CLUB DES TIREURS DU 12EME (n°X00999) - 12, rue de Capri (12è).
Art.6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 460 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LES MOUSTIQUES (n°X01082) - 43, rue de Domrémy (13è).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 900 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : SECTION DE PARIS DU GROUPE UNIVERSITAIRE DE MONTAGNE ET DE SKI-(n°D02403) - 53, rue du Moulin Vert (14è).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 350 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : PLANET ROLLER (n°D07285) - 84, rue Daguerre (14è).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ESPADON CLUB DE PARIS (n°D03283) - 47, Rémy Dumoncel (14è).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LES CRAMPONS PARISIENS 86 (n°D05621) - 52, rue Balard (15è).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : ROYAL ROUVIER CHESS CLUB (n°X02398) - 44, rue du Docteur Roux (15è).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 160 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : SOCIETE DU JEU DE BOULES DU BOIS DE BOULOGNE (n°D03296) - Avenue de St Cloud - Bois de Boulogne (16è).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : LES CANONNIERS DE MENILMONTANT (n°D04680) - 23, rue Henri Rochefort (17è).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 280 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : RANDONNEURS DU XIEME (n°X03432) - 70, rue Berzélius (17è).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.070 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : CERCLE OLYMPIQUE PARISIEN (n°D03222) - 87, avenue Jean Jaurès (19è).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association : CLUB DES PARACHUTISTES AVIATEURS FRANCAIS (n°D03285) - 118, avenue Gambetta (20è).
Art. 17.- La dépense correspondante, d'un montant total de 8.180 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.