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Juillet 2003
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Conseil Municipal
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Acquisition d'une œuvre d'art pour la Maison de Victor Hugo. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2003 [2003 DAC 247]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'acquisition d'une ?uvre d'art destinée à l'enrichissement des collections de la Maison de Victor Hugo;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine Mazetier, au nom de la 9ème commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à acquérir l'édition originale "Les Travailleurs de la mer" de Victor Hugo pour un montant de 320.000 euros.
Art. 2.- La dépense relative à cette acquisition, soit 320.000 euros, sera imputée au bloc 1, fonction 322, code nature 2161, compte de provision 40 000-1-99 § 003 du budget d'investissement 2003 de la Ville de Paris.