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Juillet 2003
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Conseil Municipal
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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Esprit Jazz" (13e) pour l'organisation de son troisième festival de jazz à Saint-Germain-des-Près. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2003 [2003 DAC 273]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 18 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Esprit Jazz" (D06770) dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 24 juin 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros est attribuée à l'association "Esprit Jazz" (D06770), dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e), et dont l'objet est de faire connaître, diffuser et développer la culture du jazz, musique universelle du XXe siècle, sous-toutes ses formes.
Art. 2.- Cette dépense est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, article 6574, ligne P003, rubrique 33 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".