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Juillet 2003
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Conseil Municipal
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Subventions à plusieurs associations étudiantes parisiennes. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2003 [2003 DASCO 127]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 juillet 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à diverses associations étudiantes ;
Sur le rapport présenté par M. David ASSOULINE, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est accordée à l'association "Aide médicale pour l'Amérique latine" (AMAL), sise 9, rue Chapon (3e) (N° Astre 2003-2932).
Art. 2.- Une subvention de 3.000 euros est accordée à l'association "Bureau des arts de l'Institut supérieur de commerce" (BDA-ISC), sise 2, boulevard du Fort-de-Vaux (17e) (N° Astre 2003-1829).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 euros est accordée à l'association "Foyer socio-éducatif de l'école Estienne", sise 18, boulevard Blanqui (13e) (N° Astre 2003-2933).
Art. 4.- Une subvention de 1.500 euros est accordée à l'association "L'Indien 2003", sise 19, rue de Babylone (7e) (N° Astre 2003-2935).
Art. 5.- Les dépenses correspondantes seront imputées à la rubrique 23, nature 6574, ligne P004, du budget de fonctionnement 2003 de la Ville de Paris.