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Déliberation

G Signature d’une convention avec 11 associations pour leur action d’animation et de prévention en direction des jeunes. Montant total : 581.600 euros. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Février 2010 [2010 DASES 20]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le10 février 2010.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 février 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 janvier 2010, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, sollicite l?autorisation de signer une convention avec 11 associations au titre de l?animation et de la prévention jeunesse et la fixation de la participation financière attribuée au titre de l?exercice 2010 ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Arc 75 (P00005) - 57, rue Saint Louis en l?Ile (4e) pour le Club Tournesol, dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 2 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 1, la participation financière du Département de Paris au Club tournesol géré par l?association Arc 75 au titre de l?année 2010, est fixée à 71.500 euros.

Article 3 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association du Quartier Saint Bernard (D06513) - 16, rue Charles Delescluze (11e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 4 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 3, la participation financière du Département de Paris l?association du Quartier Saint Bernard au titre de l?année 2010, est fixée à 57.800 euros.Article 5 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Animômes de Beaugrenelle (D07022) 59 bis, rue Emeriau (15e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 6 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 5, la participation financière du Département de Paris à l?association Animômes de Beaugrenelle au titre de l?année 2010, est fixée à 92.000 euros.

Article 7 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Réel Symbolique Imaginaire - RSI La Ressource (D03009) - 45, rue Berzélius (17e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 8 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 7, la participation financière du Département de Paris à l?association Réel Symbolique Imaginaire - RSI La Ressource au titre de l?année 2010, est fixée à 53.500 euros.

Article 9 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire

-ADOS (D01582) - 24, rue Polonceau (18e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 10 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 9, la participation financière du Département de Paris à l?Association pour le Dialogue et l?Orientation Scolaire - ADOS au titre de l?année 2010, est fixée à 70.000 euros.

Article 11 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Compagnie Résonances (D05630) - 8, rue Camille Flammarion (18e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 12 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 11, la participation financière du Département de Paris à l?association Compagnie Résonances, au titre de l?année 2010, est fixée à 55.000 euros.

Article 13 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Espoir 18 (X04511) - 7, rue Achille Martinet (18e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 14 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 13, la participation financière du Département de Paris à l?association Espoir 18, au titre de l?année 2010, est fixée à 27.000 euros.

Article 15 : M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Cafézoïde (X02575) - 92 bis, quai de la Loire (19e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 16 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 15, la participation financière du Département de Paris à l?association Cafézoïde, au titre de l?année 2010, est fixée à 45.000 euros.

Article 17 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Entr?aide (X00515) - 51, rue de l?Ourcq (19e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 18 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 17, la participation financière du Département de Paris à l?association Entr?aide, au titre de l?année 2010, est fixée à 24.300 euros.

Article 19 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?Association de Culture Berbère (D02815) - 37 bis, rue des Maronites (20e) dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 20 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 19, la participation financière du Département de Paris à l?Association de Culture Berbère, au titre de l?année 2010, est fixée à 23.500 euros.

Article 21 : M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, est autorisé à signer une convention avec l?association Les Petits Pierrots (D03097) - 67, rue des Haies (20e), dont le texte est joint à la présente délibération.

Article 22 : Conformément à la convention mentionnée à l?article 21, la participation financière du Département de Paris à l?association Les Petits Pierrots, au titre de l?année 2010, est fixée à 62.000 euros.

Article 23 : Les dépenses correspondantes seront imputées au chapitre 65, rubrique 51, nature 6563 du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2010 et suivants sous réserve des décisions de financement.