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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement située à la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 304]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.573 euros à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement située à la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 4.573 euros est allouée à la Société d'Histoire et d'Archéologie du XIIIème arrondissement située à la Mairie du 13e arrondissement 1, place d'Italie (13e), pour lui permettre de poursuivre ses activités (dossier 00814).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, p003, Provision de fonctionnement au titre de la Culture.