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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la SA "Le Lucernaire Forum", 53, rue Notre Dame des Champs 75006 Paris (D01427). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 454]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à la Société Anonyme "Le Lucernaire Forum", 53 rue Notre Dame des Champs, 75006, Paris ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros destinée à soutenir le fonctionnement du Théâtre Essaïon est attribuée à la SA "Le Lucernaire Forum", (53 rue Notre Dame des Champs, 75006 Paris), qui a pour objet notamment la présentation d'activités culturelles, pour lui permettre d'améliorer en 2002 les conditions d'accueil des jeunes compagnies théâtrales qui présentent leurs spectacles au Théâtre du Lucernaire, 53, rue Notre Dame des Champs 75006 Paris. (D01427).
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).