Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

159 - QOC 2003-2013 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris relative à l'organisation d'un débat sur le contenu du projet de rénovation du quartier des Halles (1er)

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2003


Libellé de la question :
"Le Conseil du 1er arrondissement demande à M. le Maire de Paris si, à l'occasion du débat du projet de délibération DAUC 2002-178 au Conseil de Paris, un débat peut également être organisé sur le contenu exact et précis du projet de rénovation du quartier des Halles ?"
Réponse non parvenue.