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Janvier 2003
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Conseil Municipal
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36 - 2003, DAC 81 - Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 15.000 euros

Débat/ Conseil municipal/ Janvier 2003


Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DAC 81 sur lequel l'amendement n° 8 a été déposé par l'Exécutif. Il s'agit d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à la Société d'histoire du protestantisme français.
La parole est à Mme Sandrine MAZETIER.
Melle Sandrine MAZETIER, adjointe, au nom de la 9e Commission. - C'est un amendement vraiment technique, il y a une petite coquille dans les imputations de la dépense, donc au lieu d'imputer l'intégralité de la somme à la ligne B001 on en met une partie à la ligne B001 et une partie à la ligne B003.
Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, l'amendement n° 8.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
L'amendement n° 8 est adopté.
Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Je mets ensuite aux voix, à main levée, le projet de délibération DAC 81 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération ainsi amendé est adopté. (2003, DAC 81).