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Decembre 2002
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Déliberation

Subvention à l'Association SIRIUS (14e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DVD 248]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "SIRIUS", 35 rue Didot (14e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Myriam CONSTANTIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à attribuer une subvention de 5.000 euros à l'association "SIRIUS" (D05590), 35, rue Didot (14e), pour l'organisation de la 3e édition de la "Ronde des Etoiles" du 28 septembre au 6 octobre 2002.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6554, rubrique 816, ligne F002 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.