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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement à l'association Intervalles, 74, rue Franche, 89310 Noyers-sur-Serein (X02962). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 548]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Intervalles ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association Intervalles, 74, rue Franche, 89310 Noyers-sur-Serein, dont l'objet est de "favoriser les rencontres interdisciplinaires dans le domaine artistique". Cette subvention a pour but de soutenir la diffusion de la pièce AbraCaDabra...Son à l'Etoile du Nord, 16, rue Georgette-Agutte (18e) du 2 au 7 décembre 2002 (dossier X02962).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".