Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association A Mots découverts (95, quai de Valmy -75010 PARIS) (X02360).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003. Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture : 6.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 501]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association A Mots découverts,
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association A Mots découverts (95, quai de Valmy-75010 PARIS) qui a pour objet "l'organisation de manifestations et de cycles de travail autour de l'écriture dramatique contemporaine, ainsi que la promotion et la diffusion de textes dramatiques". Cette subvention a pour but de soutenir le fonctionnement de l'association en 2002. (X02360).
Art. 2.- La dépense correspondante soit 6.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.