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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle - 21, avenue du Maine - 75015 Paris (D09955). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 478]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9ème Commission ;

Délibère :

Article premier.- Est approuvée la passation d'un avenant à la convention signée le 2 avril 2002 entre la Ville de Paris et l'Association Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle - 21, avenue du Maine - 75015 Paris dont le but est de créer et d'assurer le fonctionnement de l'association dans les anciens locaux de la "Cantine des Artistes" de Marie Vassilieff, avec des activités de création et de présentation d'expositions, d'animation de soirées culturelles à caractère littéraire, poétique et musical, et d'assurer un programme de développement pédagogique relatif à l'histoire artistique de Montparnasse au 21, avenue du Maine - Paris 15ème. (D09955).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer un avenant à la convention dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 14.958 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002. Chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 "provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".