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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Arts nuances culture" dont le siège social est situé 68, avenue Ledru-Rollin (12e) une subvention d'aide à la création (D00872). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 448]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association "Arts nuances culture", 68, avenue Ledru-Rollin (12e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 12.000 euros est attribuée à l'association "Arts nuances culture" dont le siège social est situé 68, avenue Ledru-Rollin (12e) et dont l'objet est de promouvoir et développer l'éducation musicale et notamment le jazz auprès des publics les plus larges, au titre de son projet "Bercy Musique, Jardins d'Eveil" au parc de Bercy le 29 mai 2002 (D00872).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".