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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jules Verne Aventures" pour l'organisation du 11ème festival du film d'exploration "Jules Verne" et de son opération "Les écrans Jules Verne". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 JS 533]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Jules Verne Aventures" 195, rue Saint-Jacques (5e) et lui demande l'autorisation de signer une convention ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération avec l'association "Jules Verne Aventures" (D08044) 195, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 2.- Une subvention d'un montant de 42.000 euros est attribuée à l'association "Jules Verne Aventures" (D08044) 195, rue Saint-Jacques (5e).
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de 2002.