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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Dédale" dont le siège social est situé c/o Christine LEDRU, 5, square la Champmeslé (19e), une subvention d'aide à la création (X03096). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 451]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation d'attribuer à l' association "Dédale" (X03096) dont le siège est situé c/o Christine LEDRU, 5, square la Champmeslé (19e), une subvention de fonctionnement ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'aide au projet de 15.000 euros est attribuée à l'association "Dédale", c/o Christine LEDRU, 5, square la Champmeslé (19e) (X03096) pour l'organisation du festival "Emergences" du 16 au 29 septembre 2002.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".