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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Atelier des Feuillantines, dont le siège social est situé 9, rue des Feuillantines (5e), une subvention pour l'organisation d'une manifestation de création musicale et plastique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 307]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Atelier des Feuillantines sise 9, rue des Feuillantines (5e) ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros pour l'organisation d'une manifestation de création musicale et plastique, est attribuée à l'association Atelier des Feuillantines, dont le siège social est situé 9, rue des Feuillantines (5e) et dont
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".