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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d'attribuer à l'association Union Des Musiciens de Jazz dont le siège social est situé 91, Quai Panhar et Levassor (75013 - Paris) une subvention de fonctionnement (X01330). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 468]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Union Des Musiciens de Jazz (91, Quai Panhar et Levassor - 75013 Paris) ;
Sur le rapport présenté par Monsieur Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission.

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, au titre du fonctionnement est attribuée à l'association Union Des Musiciens de Jazz dont le siège social est situé 91, Quai Panhar et Levassor (75013 - Paris) au titre de ses activités d'aide à la création et à la diffusion de la musique Jazz en 2002 (X01330).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".