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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur Grand Ecran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation, organisée à l'occasion des 10 ans de l'association, au Forum des Images du 20 novembre au 6 décembre 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 SG 60]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur Grand Ecran" située 52 avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation, organisée à l'occasion des 10 ans de l'association, au Forum des Images du 20 novembre au 6 décembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur Grand Ecran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation, organisée à l'occasion des 10 ans de l'association, au Forum des Images du 20 novembre au 6 décembre 2002.
Art. 2.- Une subvention est attribuée à l'association "Documentaire sur Grand Ecran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de promouvoir le documentaire à Paris, au Cinéma des Cinéastes.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 15.245 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 020, nature 6574, ligne P036 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.