Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51 rue Péchet (15e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 341]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51 rue Péchet (15e) ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 25 novembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire connaître l'histoire et le patrimoine des différents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le siège social est situé à la Mairie du 15e arrondissement, 51 rue Péchet (15e) (D03360).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 nature 6574, rubrique 33, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.