Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2002
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 500 euros à l'association "Les amis de Rimbaud", 50, boulevard de Charonne 75 011 Paris (D08118). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 455]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'association "Les amis de Rimbaud"
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.500 euros est allouée à l'association "Les amis de Rimbaud", 50, boulevard de Charonne 75 011 Paris (D08118) pour soutenir sa participation à la vie culturelle littéraire de la capitale, à laquelle elle contribue en exposant le patrimoine rimbaldien dans ses murs, en complément de l'activité des bibliothèques de la Ville de Paris.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, "provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".