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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association Technopol Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques dont le siège social est situé 6-8, rue des Petites Ecuries (75010 - Paris) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement (D02495). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 453]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose de signer une convention relative à l'attribution d' une subvention de fonctionnement à l'association Technopol Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques, 6-8 rue des petites Ecuries - 75010 Paris)
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission.

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 euros, au titre du fonctionnement est attribuée à l'association Technopol Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques, dont le siège social est situé 6-8 rue des Petites Ecuries (75010 - Paris) au titre de ses activités parisiennes en 2002 qui comprennent l'organisation du festival "Les Rendez-vous Electroniques" et de la "Techno Parade" (D02495).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture".