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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Zone située 97, rue de Prony (17e), afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 2", festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises du 28 novembre au 1er décembre 2002 à l'auditorium Saint-Germain (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 SG 66]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet en délibération en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Zone ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Zone située 97, rue de Prony (17e), afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 2", festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises du 28 novembre au 1er décembre 2002 à l'auditorium Saint-Germain (6e).
Art. 2.- Une subvention de 3.500 euros est attribuée à l'association Zone située 97, rue de Prony (17e), afin d'organiser la manifestation "Tokyo Zone 2", festival multidisciplinaire (courts et longs métrages en vidéo numérique notamment) sur les cultures contemporaines japonaises du 28 novembre au 1er décembre 2002 à l'auditorium Saint-Germain (6e).
Art. 3.- La dépense correspondante, soit 3.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2002, rubrique 020, nature 6574, ligne P036 provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma.