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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'association "Espace d'un instant" (D05380), 19, passage Fréquel (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DAC 399]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'allouer une subvention de fonctionnement à l'association "Espace d'un instant" (D05380), 19, passage Fréquel (19e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 2 décembre 2002 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 5.000 euros est allouée à l'association "Espace d'un instant" (D05380), 19, passage Fréquel (19e), au titre de son fonctionnement en 2002, pour lui permettre de poursuivre son activité de collecte, de conservation et de diffusion de textes littéraires concernant la littérature théâtrale des Balkans et du Caucase.
Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture".