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Decembre 2002
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Tatoulu" (16e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 DVLR 99]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 17 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 17 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d'attribution d'une subvention à l'association "Tatoulu" (16e) ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 3 décembre 2002 ;
Vu la demande du maire du 16e arrondissement et sur le rapport présenté par M. François DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.811 euros est attribuée à l'association "Tatoulu" (16e), domiciliée 8, rue de l'Arche (16e), afin de promouvoir la lecture et la littérature dans les établissements scolaires du 16e arrondissement par l'organisation de manifestations à caractère pédagogique.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D09357) "Subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.