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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives handisports et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2002 [2002 JS 531]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 13 décembre 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 13 décembre 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 13.922 euros aux associations parisiennes handisports et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 770 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "Première Compagnie d'arc de la croisade des aveugles de Paris (n°D05225) - 15, rue Mayet (6e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 305 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sportive de l'Institut national des jeunes aveugles (n°D04252) 56, boulevard des Invalides (7e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.220 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "Bahamas (n°D02410) 167, boulevard Voltaire (11e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "Sport adapté du Sud-est de Paris" (n°X00629) 43, rue du Moulinet (13e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "A.S.M.F. - Association handisport de Paris" (n°D01195) 36, avenue de Choisy (13e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.500 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes (n°X00053) 7 bis, rue du Loing (14e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "Sports et loisirs Rive gauche" (n°X00903) 89, rue Mademoiselle (15e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "sports et activites Paris 16" (n°D05052) 36, rue Michel-Ange (16e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 765 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'Association sportive Les Jours Heureux (n°D01785) 45, rue de l'Assomption (16e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 762 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "Sport adapté et loisirs de Montmartre" (n°D03696) 2, rue Saint-Mathieu (18e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribuée pour l'année 2002 à l'association "Club sportif des sourds muets de Paris et de la Région parisienne" (n°D04388) 11, rue de l'Inspecteur-Allès (19e).
Art. 12.- La dépense correspondante, d'un montant total de 13.922 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.