Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

7 - 2003, ASES 160 G - Attribution d'une participation aux charges de fonctionnement du centre "Les petites victoires" géré par l'Association au Service des autistes et de la pédagogie (ASAP) (1er). - Montant : 70.000 euros

Débat/ Conseil général/ Septembre 2003


M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons maintenant à l'examen du projet de délibération ASES 160 G portant attribution d'une participation aux charges de fonctionnement du centre "Les petites victoires" géré par l'Association au Service des autistes et de la pédagogie (A.S.A.P.). Le montant est de 70.000 euros.
Mme KOMITÈS a souhaité déposer un amendement technique, qui porte le n° 1 dans le fascicule. Si elle veut bien le présenter brièvement ?
Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission. - Il est indiqué dans le projet de délibération que le centre "Les petites victoires" s'était relocalisé dans le 11e arrondissement. En fait l'association a pu renégocier un bail pour une surface double dans le même immeuble. Il s'agit donc d'un amendement purement technique sur la localisation.
M. Christian SAUTTER, président. - Merci, Madame KOMITÈS.
Je mets aux voix, à main levée, cet amendement technique n° 1.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement technique n° 1 est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 160 G ainsi amendé.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2003, ASES 160 G).