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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Le Stade Français" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2001 [2001 JS 368]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 19 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 19 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 3 décembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Le Stade Français" (16e) et lui demande l'autorisation de signer une convention d'objectifs avec cette association ;
Sur le rapport présenté par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1ère Commission, et par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 700.000 F (106.714,31 euros) est attribuée au titre de ses activités sportives parisiennes pour l'année 2001 à l'association reconnue d'utilité publique dénommée "Le Stade Français" (D01372) dont le siège social est situé 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et qui a pour objet l'éducation physique et sportive de la jeunesse et de la famille et la pratique de toutes les activités physiques et sportives.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Le Stade Français" une convention d'objectifs, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- La dépense correspondante est imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative" (P002), rubrique 40.