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Déliberation

Subvention à l'association "Sports loisirs culture Quentin-Bourgeois" (8e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 1995 [1995 D. 1094]



Délibération affichée à l'Hôtel de Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 juillet 1995.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 18 juillet 1995, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Sports loisirs culture Quentin-Bourgeois" (8e) ;
Vu la loi n° 82-1169 du 31 décembre 1982 relative à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des établissements publics de coopération intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 12 juillet 1995 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-Charles de VINCENTI, au nom de la 4e Commission ; ensemble les observations portées au compte rendu,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribuée à l'association "Sports loisirs culture Quentin-Bourgeois", 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), pour la réalisation d'un numéro spécial du magazine du Centre d'animation Beaujon.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Animation socio-culturelles et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995.