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Déliberation

G - Subvention de fonctionnement de 1.600 euros à l’association des Anciens Elèves d’ALEMBERT 3, rue Japy (11e), au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2006 [2006 DASES 160]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association des Anciens Elèves d?ALEMBERT 3, rue Japy (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.600 euros est attribuée à l?association des Anciens Elèves d?ALEMBERT (D00591) 3, rue Japy (11e) au titre de l?année 2006.

Art. 2.- La dépense sera imputée à la rubrique 51 Famille et Enfance chapitre 65 nature 6574 ligne DP 002 du budget de fonctionnement 2006 du Département de Paris.