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Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2006 [2006 DASCO 63]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 12 juillet 2006.
Reçue par le représentant de l?Etat le 12 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu l?article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le decret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de délibération, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution de subventions à divers établissements scolaires départementaux ;

Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 321 euros est attribuée au collège Moulin des Prés 18, rue du Moulin des Prés (13e), (W00246) (Lycée Professionnel Barrault Agence comptable 94, rue Barrault 13e), destinée à participer au financement d?un stage nautique dans un centre UCPA de Hourtin (Gironde), du 12 au 16 juin 2006, au profit de 26 élèves de classes de 5e et 4e.

Art. 2.- Une subvention de 300 euros est attribuée au collège Buffon 16, boulevard Pasteur (15e), (X03322) (M. L?Intendant Lycée Buffon 16, boulevard Pasteur 15e), destinée à participer au financement d?un échange franco-espagnol concrétisé par un séjour linguistique et culturel à Valladolid (Espagne), qui s?est déroulé du 31 mars au 7 avril 2006, au profit de 27 élèves (dont 6 élèves handicapés) d?une classe de 3e et l?accueil des élèves espagnols à Paris du 14 au 21 mai 2006.

Art. 3.- Une subvention de 391 euros est attribuée au collège Modigliani 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) (M. L?Intendant Lycée Jean Baptiste Say 11, bis rue d?Auteuil 16e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Gloucester et Stratford (Angleterre), qui s?est déroulé du 27 au 31 mars 2006, au profit de 27 élèves d?une classe de 4e européenne.

Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Eugène Delacroix 13, rue Eugène Delacroix (16e), (X03289) (Lycée Claude Bernard Agence comptable 1, avenue du Parc des Princes 16e), destinée à participer au financement d?un atelier théâtre avec l?intervention d?une comédienne de l?association ?Sous les projecteurs?, à raison de 50 séances de 2 heures, durant l?année scolaire 2005/2006, au profit de 21 élèves d?une classe de 5e et finalisé par la production d?une pièce de théâtre.

Art. 5.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique sur l?étude d?une ville de Flandre concrétisé par une sortie scolaire à Bruges (Belgique), qui s?est déroulée le 28 avril 2006, au profit de 46 élèves de deux classes de 5e.

Art. 6.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique sur l?étude d?un site d?un musée consacré aux gallo-romains concrétisé par une sortie scolaire à Senlis (Oise), qui s?est déroulée le 18 mai 2006, au profit de 56 élèves de deux classes de 6e.

Art. 7.- Une subvention de 586 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lycée professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d?un séjour éducatif à la base de plein air de Bois-le-Roi (Seine et Marne), qui s?est déroulé du 2 au 5 mai 2006, au profit de 48 élèves de deux classes (1 classe de 4e et 1 classe de 3e).

Art. 8.- Une subvention de 427 euros est attribuée au collège Guillaume Budé 7, rue Jean Quarré (19e), (D06141) (Lycée Professionnel Quarré Agence comptable 12, rue Jean Quarré 19e), destinée à participer au financement d?un projet pédagogique concrétisé par une sortie scolaire à Provins (Seine et Marne), le 8 juin 2006, au profit de 47 élèves de deux classes de 5e.

Art. 9.- Une subvention de 369 euros est attribuée au collège Henri Matisse 3, rue Vitruve (20e), (D07596) (Collège Pierre Mendès France Agence comptable 24-34, rue Le Vau 20e), destinée à participer au financement d?un séjour linguistique et culturel à Barcelone (Espagne), qui s?est déroulé du 2 au 6 mai 2006, au profit de 41 élèves de classes de 3e.

Art. 10.- La dépense correspondante, d?un montant de 3.919 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2006 du département de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 002.