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Juin 2002
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Conseil Général
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Déliberation

G - Attribution de subvention de fonctionnement de 19.818 euros à l'association "Théâtre du Chao" 5, rue Henri Poincaré à Paris 20e. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2002 [2002 ASES 101]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 15 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 15 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 11 juin 2002, par lequel M le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, lui propose d'accorder une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre du Chaos" sise 5, rue Henri Poincaré à Paris 20e.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission.

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 19.818 euros est attribuée à l'association "Théâtre du Chaos" sise 5, rue Henri Poincaré à Paris 20e. (D 05642) au titre de l'exercice 2002.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957 - sous-chapitre 957-90, article 657-3 (D07) du budget de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2002.