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Juin 2002
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Conseil Général
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G - Subvention de fonctionnement de 7.622 euros à l'association "la Porte Ouverte" située 21, rue Duperré - 75009 PARIS, au titre de 2001. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Juin 2002 [2002 ASES 34]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 juillet 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 15 juin 2002, par lequel Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "la Porte Ouverte" ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.3411-1 et suivants ;
Vu le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission ;

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 7.622 euros est attribuée à l'association "la Porte Ouverte" dont le siège est situé 21, rue Duperré - 75009 PARIS (D.00622).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, ligne D07, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2002.