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Juin 2007
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention au Théâtre des Bouffes du Nord sis 37 bis boulevard de la Chapelle (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2007 [2007 SGRI 14]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 12 juin 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention au Théâtre des Bouffes du Nord, sis 37 bis boulevard de la Chapelle (10e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est approuvé l?octroi d?une subvention d?un montant de 10.000 euros au Théâtre des Bouffes du Nord sis 37 bis boulevard de la Chapelle (10e) (n° de tiers : D06781).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P005, du budget de fonctionnement 2007 de la Ville de Paris.