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Juin 2007
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Conseil Municipal
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Subvention au Centre National de la Recherche Scientifique - Délégation Paris B. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2007 [2007 DASCO 126]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 3 juillet 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 3 juillet 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 12 juin 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement au Centre National de la Recherche Scientifique ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle AUFFRAY, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée au Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Paris B pour l?organisation de la soirée d?accueil de la ?12ème Conférence Internationale sur la Diffusion de Phonons dans la Matière Condensée?.

Art. 2.- La somme correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne P016, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2007.