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Juin 1996
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Conseil Municipal
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3- Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 1996




M. LE MAIRE DE PARIS. -Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 3 juin 1996 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 15 avril 1996 a été publié au Bulletin municipal officiel.
Sur ces documents, y a-t-il des observation ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.