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Juin 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association “Caravansérail et Cie” dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), une subvention d’aide au projet pour l’organisation du “New Bled Festival” 2007. M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2007 [2007 DAC 333]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 28 juin 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 28 juin 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 12 juin 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer à l? association ?Caravansérail et Cie?, dont le siège est situé 65, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), une subvention d?aide au projet ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?aide au projet de 19.000 euros, dont 16.000 euros au titre de l?aide aux cultures étrangères, est attribuée à l?association ?Caravansérail et Cie? (X03618 / 2007-01325) 65, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), pour l?organisation du ?New Bled Festival? 2007.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 19.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, article 6574, rubrique 33 ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.