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Juin 2007
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention à l’association Hippocampe Association pour la recherche en mime corporel, 2, passage de la Fonderie, (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2007 [2007 DAC 360]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 juillet 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 juillet 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 12 juin 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association Hippocampe 2, passage de la Fonderie (11e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 19 juin 2007

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribuée à l?association Hippocampe - Association pour la recherche en mime corporel pour lui permettre de poursuivre ses activités en 2007 (X02040/2007_01526). Son siège social est situé 2, passage de la Fonderie (11e).

Art. 2.- Cette dépense sera imputée au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.